Parc Solaire de Lambesc
Dossier de l'enquête
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NOTE de présentation projet ROQUEROUSSE.pdf
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Taille : 294.27 Ko
PARTIE 1_Pièces Administratives du Défrichement
Pièce 1.1 à 1.7 (Janv 2024).pdf
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Taille : 18.63 Mo
Pièce 1.10_Réponse petitionnaire au PV de reconnaissance des bois.pdf
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Taille : 75.25 Ko
Pièce 1.8_PV de reconnaissance des bois à défricher.pdf
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Taille : 293.04 Ko
Pièce 1.9_PV de reconnaissance des bois à défricher_Annexes.pdf
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Taille : 2.13 Mo
PARTIE 2_Pièces Techniques du Défrichement
Pièces 2.1_Plans Techniques Défrichement (Janv2024).pdf
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Taille : 2.32 Mo
PARTIE 3_Etudes environnementales (pour le Défrichement et le PC)
Pièce 3.0_Couverture.pdf
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Taille : 319.3 Ko
Pièce 3.1_EiE initiale (Fev2023).pdf
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Taille : 119.35 Mo
Pièce 3.2_Addendum EiE_Accès Voirie Chantier (Juil2023).pdf
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Taille : 4.17 Mo
Pièce 3.3_Note environnementale complémentaire (Dec2023).pdf
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Taille : 8.04 Mo
Pièce 3.4_Notice incidence N2000 (Mars2024).pdf
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Taille : 22.46 Mo
Pièce 3.5_RNT (Mars2024).pdf
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Taille : 3.7 Mo
Pièce 3.6_Avis MRAE (Mai 2024).pdf
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Taille : 579.44 Ko
Pièces 3.7 Réponse du Maître d’ouvrage à l’avis de la MRAE.pdf
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Taille : 15.22 Mo
PARTIE 4_Dossier de PC
Pièce 4.1_Permis de Construire (Fev 2023).pdf
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Taille : 42.63 Mo
PARTIE 5_Avis au titre du défrichement
Pièce 5.1_Avis Commune.pdf
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Taille : 331.31 Ko
Pièce 5.2_Avis de l’ONF.pdf
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Taille : 359.01 Ko
Pièce 5.3_Avis de RTE.pdf
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Taille : 3.56 Mo
Pièce 5.4_ Avis du SDIS.pdf
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Taille : 169.79 Ko
Pièce 5.5_Avis SNCF.pdf
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Taille : 131.1 Ko
PARTIE 6_Avis au titre du PC
Pièce 6.10_AVIS ENEDIS.pdf
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Taille : 661.53 Ko
Pièce 6.1_AVIS RTE.pdf
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Taille : 632.31 Ko
Pièce 6.2_AVIS ABF.pdf
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Taille : 30.65 Ko
Pièce 6.3_AVIS MINISTERE ARMEE.pdf
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Taille : 280.54 Ko
Pièce 6.4_AVIS MINISTERE ARMEE EMZD.pdf
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Taille : 58.99 Ko
Pièce 6.5_AVIS DRAC.pdf
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Taille : 239.54 Ko
Pièce 6.6_AVIS SNCF.pdf
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Taille : 168.04 Ko
Pièce 6.7_AVIS SDIS.pdf
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Taille : 1.45 Mo
Pièce 6.8_AVIS CD 13 DIRECTION DES ROUTES.pdf
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Taille : 28.55 Ko
Pièce 6.9_AVIS MAIRE.pdf
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Taille : 193.82 Ko