Futur quartier Saint Christol
Dossier de l'enquête
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dossier
Nomenclature dossiers d'enquête publique.pdf
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Taille : 340.67 Ko
DUP
Pièce 1 - Notice explicative.pdf
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Taille : 3.55 Mo
Pièce 10 - Evaluation environnementale.pdf
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Taille : 58.5 Mo
Pièce 11 - Annexes de l'évaluation env.pdf
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Taille : 290.94 Mo
Pièce 12 - Bilan de la concertation préalable.pdf
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Taille : 31.01 Mo
Pièce 13 - Annexes.pdf
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Taille : 5.47 Mo
Pièce 2 - Contexte réglementaire.pdf
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Taille : 1.04 Mo
Pièce 3 - Description du projet.pdf
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Taille : 10.98 Mo
Pièce 4 - Plan de situation.pdf
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Taille : 1.64 Mo
Pièce 5 - Plan général des travaux.pdf
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Taille : 3.71 Mo
Pièce 6 - Caractéristiques des ouvrages les plus importants.pdf
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Taille : 3.6 Mo
Pièce 7 - Appreciation sommaire des dépenses.pdf
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Taille : 1.89 Mo
Pièce 8 - Plan des acquisitions foncieres à réaliser.pdf
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Taille : 1.03 Mo
Pièce 9 - Estimation sommaire des acquisitions foncieres a realiser.pdf
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Taille : 1.35 Mo
Dossier de demande d'autorisation environnementale
Pièce 1 - Mandat signé
Pièce 1 - Mandat signé.pdf
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Taille : 544.52 Ko
Pièce 10 - Autres pièces IOTA
Pièce 10 - Autres pièces IOTA.pdf
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Taille : 35.17 Mo
Pièce 11 - Dérogation espèces protégées
Pièce 11 Demande dérogation espèces protégées.pdf
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Taille : 78.36 Mo
Pièce 12 - Plan à l'échelle 25000
Pièce 12 - Plan à l échelle 25 000.pdf
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Taille : 3.51 Mo
Pièce 13 - Autres plans
AVP.3 PROJET DE PLAN DE MASSE 042023.pdf
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Taille : 6.41 Mo
PLAN FONCIER EMPRISE PROJET 020222.pdf
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Taille : 1.91 Mo
PLAN INTENTION DES ESPACES PUBLICS 042023.pdf
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Taille : 27.2 Mo
Pièce 14 - Autres fichiers
Pièce 14 - Autres fichiers.pdf
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Taille : 95.76 Mo
Pièce 2 - Description du projet
Pièce 2 - Description du projet.pdf
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Taille : 12.29 Mo
Pièce 3 - Note de présentation non technique du projet
Pièce 3 - Note de présentation non technique du projet VF.pdf
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Taille : 2.66 Mo
Pièce 4 - Justificatif de maîtrise foncière
Pièce 4 - Justificatif de maîtrise foncière.pdf
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Taille : 2.91 Mo
Pièce 5 - Parcelles du projet
parcelles du projet.csv
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Taille : 1.35 Ko
Pièce 6 - Périmètre du projet
Pièce 6 - périmètre du projet.pdf
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Taille : 2.89 Mo
Périmètre du projet.cpg
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Taille : 0 Ko
Périmètre du projet.dbf
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Taille : 0.12 Ko
Périmètre du projet.prj
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Taille : 0.42 Ko
Périmètre du projet.qpj
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Taille : 0.67 Ko
Périmètre du projet.shp
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Taille : 2.68 Ko
Périmètre du projet.shx
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Taille : 0.11 Ko
Périmètre du projet.zip
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Taille : 3.44 Ko
Pièce 7 - Etude d'impact
Pièce 7 - évaluation environnementale.pdf
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Taille : 59.05 Mo
Pièce 8 - Annexes de l'étude d'impact
Piece 8 - Annexes etude impact.pdf
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Taille : 271.09 Mo
Pièce 9 - Résumé non technique de l'étude d'impact
Pièce 9 - Résumé non technique.pdf
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Taille : 474.18 Ko
Enquête parcellaire
Pièce 1 - Notice explicative.pdf
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Taille : 2.14 Mo
Pièce 2 - Description du projet.pdf
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Taille : 10.98 Mo
Pièce 3 - Plan de situation.pdf
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Taille : 1.64 Mo
Pièce 4 - Etat parcellaire.pdf
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Taille : 1.07 Mo
Pièce 5 - Plan parcellaire.pdf
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Taille : 1.03 Mo