PLU de la commune d'Espanès
Dossier de l'enquête
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dossier
13 Arrêté ouverture Enquete Publique.pdf
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Avis d'Enquête publique Espanès.pdf
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Taille : 151.23 Ko
Dossier d'Enquête Publique.pdf
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Taille : 210.89 Ko
Abrogation de la Carte Communale
ESPANES Notice explicative abrogation Carte Communale.pdf
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Taille : 978.79 Ko
ESPANES Pièces administratives Carte Communale.pdf
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Taille : 340.22 Ko
ESPANES Plan de zonage Carte Communale.pdf
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Taille : 1.4 Mo
ESPANES Rapport de présentation Carte Communale.pdf
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Taille : 3.15 Mo
ESPANES Règlement Carte Communale.pdf
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Taille : 166.72 Ko
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Bordereau des pièces du PLU Espanès.pdf
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Taille : 228.91 Ko
0. Pièces administratives
0. Espanès PLU Arrêt Pièces administratives.pdf
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Taille : 2.81 Mo
1. Rapport de présentation
1. Espanès PLU Arrêt Rapport de présentation.pdf
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Taille : 26.33 Mo
2. PADD
2. Espanès PLU Arrêt PADD.pdf
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Taille : 1.3 Mo
3. OAP
3. Espanès PLU Arrêt OAP.pdf
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Taille : 3.89 Mo
4. Règlements
4.1 Espanès PLU Arrêt Règlement écrit.pdf
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Taille : 2.18 Mo
4.2 Espanès PLU Arrêt Règlement graphique.pdf
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Taille : 4.09 Mo
5. Annexes
5. Espanès PLU Arrêt Annexes.pdf
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Taille : 43.74 Mo
6. Avis des Personnes Publiques Associées
6.1 Espanès PLU Avis des PPA.pdf
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Taille : 2.72 Mo