DUP MEC les Portes du Dardaillon
Dossier de l'enquête
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dossier
0. SOMMAIRE GENERAL.pdf
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01. Declaration Utilite Publique=DUP.pdf
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Taille : 7.36 Mo
02. Mise En Conformite Document Urbanisme=MECDU.pdf
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Taille : 3.94 Mo
03. Enquete-PARCELLAIRE.pdf
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Taille : 516.33 Ko
04-00. ANNEXES-PDG &SOMMAIRE ANNEXES.pdf
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Taille : 145.83 Ko
04-01.ANN1-RESUME NON TECHNIQUE de ETUDE IMPACT_2022.pdf
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Taille : 1.86 Mo
04-02.ANN2-ETUDE IMPACT_2022.pdf
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Taille : 349.48 Mo
04-03.ANN3-AVANT-PROJET-INFRA.AVP_ZAC_juillet2022.pdf
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Taille : 80.24 Mo
04-04.ANN4-AVIS MRAE sur ZAC_mars2023.pdf
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Taille : 1.59 Mo
04-05.ANN5-MEMOIRE REPONSE AVIS MRAE2023 sur ZAC_juin2023.pdf
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Taille : 1.55 Mo
04-06.ANN6-BILAN CONCERTATION DUP_avril2024.pdf
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Taille : 14.28 Mo
04-07.ANN7_RAPPORT-AIR_avril2024.pdf
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Taille : 6.12 Mo
04-08. ANN8-AVIS MRAE sur DUP_2024.pdf
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Taille : 1.53 Mo
04-09.ANN9-MEMOIRE REPONSE AVIS MRAE sur DUP_2024.pdf
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Taille : 23.23 Mo
04-10.ANN10-CR. EXAMEN CONJOINT & AVIS DUP 2024.pdf
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Taille : 12.49 Mo
05. Pieces complementaires.pdf
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Taille : 45.81 Mo
06.Documents annexés, présentés par le Maître d'Ouvrage, en cours d’enquête, en complément d’informations et éclaircissements, au regard des observations portées sur les registre
DOCUMENTS ADMISTRATIFS
AP n°2024.11.DRCL.0578 OEP ZAE les portes du Dardaillon.pdf
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Taille : 239.94 Ko
Arrête désignation commissaire enquêteur Dardaillon.pdf
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Taille : 39.72 Ko
Avis d'enquête les portes du Dardaillon.pdf
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Taille : 58.66 Ko
Procès verbal réunion MECDU ZAE les portes du Dardaillon à Lunel + annexes.pdf
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Taille : 12.01 Mo